Conditions générales de vente
Nous proposons deux possibilités d'expédition et de paiement (commande) :
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Le paiement en avance :
Tarif port : 70,-€ TTC pour les motos enfant jusqu'à 85 Cm3
100,-€ TTC pour les motos
150,- € TTC pour les quads -
Le paiement en contre-remboursement :
Tarif port : 140,- € TTC pour les motos enfant jusqu'à 85 Cm3
200,- € TTC pour les motos
250,- € TTC pour les quads
Le délai de livraison est de 3 à 4 jours pour l'un comme l'autre choix, les motos et quads présentés étant en stock en notre entrepôt de Munster(68).
Pour le paiement en avance, il vous suffit de nous contacter par téléléphone ou par Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. , de nous demander de vous faxer une facture pro-forma, un RIB (relevé d'identité bancaire) puis de faire effectuer un virement bancaire et de faire refaxer le double de celui-ci par votre banquier au 03 89 24 53 90 (fax de zimmermann motos).
Pour le paiement en contre-remboursement, nous vous demandons de nous faire parvenir un courrier postal avec votre adresse de livraison ainsi qu'un chèque simple d'acompte d'un montant de 140, 200 ou 250 € suivant la catégorie de véhicule (voir tarif de port crbt ci-dessus). Il vous restera de faire préparer un chèque certifié de banque établi aussi à l'ordre de Zimmermann Motorcycles du montant du prix affiché sous la photo du véhicule choisi (cliquer sur photo) et qui sera à remettre au livreur lors de la réception du colis.
Les motos/quads sont emballés dans des caisses composées de cadre rigide métalique recouvert de carton , de nylon et plastique et offrent une protection optimale lors du transport.
Lors de la réception, veuillez impérativement vérifier l'état du matériel et surtout noter avant signature sur le bordereau de livraison, le détail des différentes pièces éventuellement abîmées, contre-signé par le livreur qui stipulera son nom, sans quoi l'organisme d'assurance rejettera la réalité du litige.REMARQUE IMPORTANTE : vous devenez responsable de votre achat que lorsque vous avez signé votre réception en bon état. Si votre colis est trop endommagé, il suffira de le refuser, mais téléphoner au 03 89 24 42 67 pour accord verbal... (ceci pour limiter les anxiétés lors de la période de livraison, colis volé ou abîmé, egaré, votre responsabilité n'y est engagée en rien).
Contrat de vente à distance :
Lors de chaque commande, un formulaire de contrat de vente à distance vous sera fourni et signé par les deux parties avant expédition des biens.Autres conditions, voir sous "CONTACT"
REMARQUE IMPORTANTE : Nous sommes un ETABLISSEMENT FRANCAIS et établissons nos Factures en France vers les utilisateurs de France en TTC (Toutes Taxes Comprises) (TVA redevable à l'Etat Français comprise de 19,6%).
De ce fait, vous n'êtes plus sollicités à reverser ni la TVA , ni les droits de Douane de 6, 8 ou 10 % dont certains Pays Etrangers sont exonérés, auprès du centre des Impôts de votre Région, puisque vous les avez acquités lors de votre achat auprès de notre Etablissement.
Ce n'est pas le cas pour les motos ou quads achetés hors du Territoire Français et de lourdes Sanctions sont prévues de la part de l' Administration Fiscale et Douanière française, pour régulariser le manquement éventuel à ces règles lors de vérifications ultérieures à ces "oublis".
(Saisie de comptabilité auprès de l' Etablissement vendeur si cet établissement vous a édité une facture, ou contrôle ultérieur à l'extérieur, sur route, terrain de cross, etc... par les Services de Douanes Volantes.)